Economie circulaire
“L’économie circulaire prise en tenaille entre la valorization et l’élimination des déchets », R.A.E-L.A.E., 2017/2, 293 – 304.
Sous-produits
“Les déchets et sous-produits: vérité en deça de la ligne de demarcation et erreur aude-là”, D’urbanisme et d’environnement. Liber Amicorum Francis Haumont, Bruxelles, Bruylant, p. 545-561.
Haro
“Haro sur les sacs en plastique jetables”, L’Echo, 26 mars 2015.
Exportation des déchets
‘La réglementation de l’exportation des déchets de l’UE vers les États tiers : une harmonisation à géométrie variable’, in M. Faure, A. Lawogni, M. Dehoumon, Les mouvements transfrontières de déchets dangereux, Larcier, 2015, p. 135-178.
Droit des déchets: généralités
“Droit des déchets dans l’UE”, 2013
Les déchets métalliques destinés à la production de métal : la délicate ligne de démarcation entre déchets et produits
“Les déchets métalliques destinés à la production de métal : la délicate ligne de démarcation entre déchets et produits”, R.D.U.E., 2011/2, pp. 209-222.
Valorisation et élimination
N. de Sadeleer et M. Wemaëre, « Valorisation et élimination des déchets : une distinction à clarifier», Revue du Droit de l’Union Européenne, 2/2007, pp. 329-366.
Le champ d’application de la directive-cadre sur les déchets
N. de Sadeleer, “Le champ d’application de la directive-cadre sur les déchets”, 1975-2005 : 30 ans de droit des déchets, B.D.E.I. (supplément au n°3), 2006, pp. 21 à 45.
Les déchets, des résidus et les sous-produits. Une trilogie ambigüe
N. de Sadeleer, “Les déchets, des résidus et les sous-produits. Une trilogie ambigüe”, Rev. Dr. U.E., 2004, pp. 457 à 497.
Alfonso Verlezza
CJUE, 17 mars 2019, C-487/17 et C-487/17, Aménagement – Environnement, 2020/2, p. 158 – 159.
